
Mentions légales
Nom / Dénomination : E.I Padane Dentisterie Equine
Nom commercial : Padane – Dentisterie équine
Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
SIREN : 537 801 961
Adresse : 11 rue du Pont Cateline, 85190 La Génétouze – France
Responsable de la publication : Marine Oger
Contact : via le formulaire de contact du site ou par contact direct
Activité
Le site a pour objet la présentation de l’activité de dentisterie équine, consistant en des soins
dentaires équins préventifs et correctifs, hors actes vétérinaires, conformément à la
réglementation en vigueur.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site internet : https://www.wix.com
Wix.com Ltd assure l’hébergement du site sur des infrastructures sécurisées.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais ne saurait être tenu
responsable d’une interruption, d’une suspension ou d’une modification du service,
notamment en cas de maintenance, de dysfonctionnement technique ou de force majeure.
Responsabilité
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L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais ne saurait
garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, logo,
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mentions contraires.
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autorisation écrite préalable est strictement interdite et susceptible de constituer une
contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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• de la gestion des prestations, devis, factures et comptes rendus,
• du règlement en ligne des prestations.
La gestion des données clients est réalisée via le logiciel professionnel Valkae, utilisé pour la
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(RGPD).
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions françaises seront
seules compétentes.
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